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Oeuvres de Pothier : annotées et mises en corrélation avec le code civil et la législation actuelle
- Bugnet, Jean Joseph (1845-1848)
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- Mención de responsabilidad
- par M. Bugnet
- Otros títulos
- Annotées et mises en corrélation avec le code civil et la législation actuelle
- Edición
- 2a. ed
- Publicación
- Paris · Cosse et Marchal · 1861
- Descripción física
- 10 v ; 23 cm
- Clasificación
- D346.944 · Ciencias sociales y derecho
- Tipo
- Libro
- Idioma
- Francés
Contenido
- v. 1. Coutume d'Orléans
- v. 2. Eloge de Pothier
- Traité des obligations
- De la prestation des fautes
- v. 3. Traité du contrat de vente
- Traité du contrat de constitution
- De rente
- v. 4. Traité du contrat de louge
- Du contrat de bail a rente
- Du contrat de société, des cheptels
- Des contrats des louages maritimes
- Du contrat de change
- v. 5. Traités du pret a usage, du précaire
- Du prèt de consomption, de l'usure, du promutuum et de l'action condictio indebiti
- Des contrats de dépot, de mandat (et quasi-contrat negotiorum gestorum)
- D'assurance, de pret a la grosse aventure
- De jeu et de nantissement
- v. 6. Traités du contrat de mariage, douaire
- Droit d'habitation
- Garde noble et bourgeoise
- Préciput légal des nobles
- v. 7. Traité de la puissance du mari
- De la communauté
- Des donations entre mari et femme
- v. 8. Traité des successions
- Donations testamentaires
- Donations entre -vifs
- Substitutions et des propres
- v. 9. Traités des personnes et des choses
- Du domaine de propriété
- De la possession
- De la prescription
- De l'hypothéque
- Des fiefs
- Des cens
- Des champarts
- v. 9. Traité de la procédure civile
- Traité de la procédure criminelle
Temas
Palabras clave
- COUTUME D'ORLÉANS
- ELOGE DE POTHIER
- TRAITÉ DES OBLIGATIONS
- DE LA PRESTATION DES FAUTES
- TRAITÉ DU CONTRAT DE VENTE
- TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION
- DE RENTE
- TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUGE
- DU CONTRAT DE BAIL A RENTE
- DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ, DES CHEPTELS
- DES CONTRATS DES LOUAGES MARITIMES
- DU CONTRAT DE CHANGE
- TRAITÉS DU PRET A USAGE, DU PRÉCAIRE
- DU PRÈT DE CONSOMPTION, DE L'USURE, DU PROMUTUUM ET DE L'ACTION CONDICTIO INDEBITI
- DES CONTRATS DE DÉPOT, DE MANDAT (ET QUASI-CONTRAT NEGOTIORUM GESTORUM)
- D'ASSURANCE, DE PRET A LA GROSSE AVENTURE
- DE JEU ET DE NANTISSEMENT
- TRAITÉS DU CONTRAT DE MARIAGE, DOUAIRE
- DROIT D'HABITATION
- GARDE NOBLE ET BOURGEOISE
- PRÉCIPUT LÉGAL DES NOBLES
- TRAITÉ DE LA PUISSANCE DU MARI
- DE LA COMMUNAUTÉ
- DES DONATIONS ENTRE MARI ET FEMME
- TRAITÉ DES SUCCESSIONS
- DONATIONS TESTAMENTAIRES
- DONATIONS ENTRE -VIFS
- SUBSTITUTIONS ET DES PROPRES
- TRAITÉS DES PERSONNES ET DES CHOSES
- DU DOMAINE DE PROPRIÉTÉ
- DE LA POSSESSION
- DE LA PRESCRIPTION
- DE L'HYPOTHÉQUE
- DES FIEFS
- DES CENS
- DES CHAMPARTS
- TRAITÉ DE LA PROCÉDURE CIVILE
- TRAITÉ DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE